Consultation publique relative au projet de rechargement des plages et de réhabilitation des épis en enrochements à Nice

1. Dossiers Techniques

1. Pièce A1 - Dossier de demande d'autorisation environnementale
   • Présentation non technique
   • Dossier de demande d'autorisation environnementale
2. Pièce A2 - Dossier d'étude d'impact
   • Résumé non technique
   • Étude d'impact
3. Pièce A3 - Annexes
   • Annexe 1 - Contrat de baie
   • Annexe 2 - Plan des épis
   • Annexe 3 - Étude de la courantologie
   • Annexe 4 - Étude du trait de côte à Nice
   • Annexe 5 - Granulométrie
   • Annexe 6 - Qualité des eaux de baignade
   • Annexe 7 - Étude biocénose 2022
   • Annexe 8 - Étude biocénose 2024
   • Annexe 9 - Formulaire Natura 2000
   • Annexe 9a - Natura 2000 - Résumé non technique
   • Annexe 9b - Fiche techniques galets
   • Annexe 9c - Plan de situation
   • Annexe 9d - Emprises du chantier
   • Annexe 9e - Photos des plages de Nice
   • Annexe 10 - Plan de situation
   • Annexe 11 - Arrêté préfectoral du 26/11/2019 - attribution concession des plages de Nice
   • Annexe 12 - Zones de vie et stockages des matériaux
   • Annexe 13 - Plan anciens épis
   • Annexe 14 - Biocénoses marines à Nice
   • Annexe 15 - Rapport d'analyses des sédiments
   • Annexe 16a - Fiche produit galets (Cozzi)
   • Annexe 16b - Fiche produit galets (SAB)
   • Annexe 16c - Fiche produit galets (SEC)
   • Annexe 17 - Note de présentation non technique
   • Annexe 18 - Résumé non technique de l'étude impact
   • Annexe 19 - Atlas biodiversité côtière
   • Annexe 20 - Photos du Paillon
   • Annexe 21 - Vidéo de la profondeur de fermeture
   • Annexe 22 - Photos des ouvrages en enrochements
   • Annexe 23 - Spécifications techniques des galets
   • Annexe 24 - Bilan de rechargements des plages de Nice
   • Annexe 25 - Note sur le dynamique sédimentaire
   • Annexe 26 - Retour d'une écologue
   • Annexe 27 - Diagnostic environnemental

2. Pièces administratives

1. Place de l'enquête dans la procédure administrative, textes qui régissent la CPP, décisions au terme de la CPP, autres autorisations
   • Place de l'enquête dans la procédure administrative
2. Consultations publiques préalables : Débat public et concertation préalable
   • Attestation d'absence de concertation et de débat public au préalable
3. Désignation du commissaire enquéteur
   • Désignation du commissaire enquêteur
4. Certificats d'affichage et de publicité
   • Attestation publicité dans Nice-Matin
   • Attestation publicité dans Petites Affiches
   • Photos d'affichage de l'avis sur la voie publique
5. Avis des personnes publiques et organismes consultés
   • Avis des organismes sollicités par la DDTM
   • Avis délibéré de la MRAe PACA
   • Avis de l’Agence Régionale de Santé (ARS) sollicité par la DDTM
   • Ce dossier sera complété tout au long de la procédure.
6. Réponses du porteur de projet aux contributions et aux avis
   • 1ère et 2ème observations du public avec réponses du porteur de projet
   • Ce dossier sera complété tout au long de la procédure.
7. Comptes rendus des réunions publiques
   • Compte rendu de la réunion publique du 6 juillet 2026 à 17h